Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIC DISTRIBUTION
/
L ISOLEUR AU NATUREL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L ISOLEUR AU NATUREL
SIC DISTRIBUTION, SARL
EMILIE VITTE

Numéro de dépôt :
3653543
Date de dépôt :
28/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
L ISOLEUR AU NATUREL de SIC DISTRIBUTION

Présentation de la marque L ISOLEUR AU NATUREL

Déposée par voie électronique le 28 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIC DISTRIBUTION et EMILIE VITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ISOLEUR AU NATUREL »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIC DISTRIBUTION domicilié(e) 12 ALEXANDRE GRAMMONT - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et EMILIE VITTE domicilié(e) 9 BD DES ALLIES - 91720 - MAISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIC DISTRIBUTION domicilié(e) 12 ALEXANDRE GRAMMONT - 69800 - SAINT PRIEST - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22 37

SIC DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : L'ISOLEUR Au Naturel Distributeur de matériaux naturels dans le respect de la tradition


SIC DISTRIBUTION, SARL - 12 ALEXANDRE GRAMMONT - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 4

EMILIE VITTE - 9 BD DES ALLIES - 91720 - MAISSE - France


SIC DISTRIBUTION - 12 ALEXANDRE GRAMMONT - 69800 - SAINT PRIEST - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 25 mars 2010 - Rejet total n°519602 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25

PRODUITS NATURELS POUR L'ISOLATION DES BATIMENTS : plume, chanvre, ouate de cellulose, fibre de bois, chaux, chaux hydraulique naturelle, perlite expansée et pouzzolane, coton, etc.. Fourniture et Mise en oeuvre de ces produits ;

PRODUITS NATURELS POUR L'ISOLATION DES BATIMENTS : plume, chanvre, ouate de cellulose, fibre de bois, chaux, chaux hydraulique naturelle, perlite expansée et pouzzolane, coton, etc.. Fourniture et Mise en oeuvre de ces produits ;

ISOLATION DES CONSTRUCTIONS AVEC DES PRODUITS EXCLUSIVEMENT NATURELS NATURELS : plume, chanvre, ouate de cellulose, fibre de bois, chaux, chaux hydraulique naturelle, perlite expansée et pouzzolane, coton, plaques de gypse, etc..